Saturday, April 2021

Le bureau de l’APN arrête le calendrier des séances plénières pour le 17 décembre

Le bureau de l`Assemblée populaire nationale (APN) s’est réuni, mercredi à Alger, sous la présidence de M. Slimane Chenine, président de l`APN, pour arrêter le calendrier des séances plénières devant être reprises à travers une séances consacrée aux questions prévue le jeudi 17 décembre.

« A l’entame des travaux, le bureau de l’APN a soumis le projet de loi portant règlement budgétaire de 2018 à la Commission des finances et du budget pour examen, avant d’arrêter le calendrier des séances plénières devant être reprises à travers une séance consacrée aux questions orales prévue le jeudi 17 décembre, suivie d’une plénière le 21 et 22 décembre consacrée à l’examen et l’adoption du projet de loi portant règlement budgétaire de 2018 », indique un communiqué de l’APN.

Il s’agit également de l’adoption du rapport de la Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés concernant la validation de la qualité de membre d’un nouveau député, ajoute la source.

Le bureau a annoncé, dans ce sens, la vacance de poste de deux députés pour cause de décès et pris connaissance de l’avis de la Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés concernant les déclarations de certains nouveaux députés sur les cas de contradictions avec le mandat parlementaire.

Par ailleurs, le bureau a approuvé « la demande de la Commission des affaires étrangères, de la coopération internationale et de la communauté algérienne à l’étranger pour l’organisation d’une journée parlementaire sur la redynamisation du droit du peuple sahraoui à l’autodétermination, ainsi qu’une demande de la Commission de la Défense nationale relative à l’organisation de visites de terrain, outre des affaires administratives relatives au fonctionnement de l’APN », conclut la source.

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